{"id":938,"date":"2024-03-22T09:27:48","date_gmt":"2024-03-22T08:27:48","guid":{"rendered":"https:\/\/spsd.info\/?p=938"},"modified":"2024-06-03T10:17:46","modified_gmt":"2024-06-03T08:17:46","slug":"50-bornes-to-be-alive","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/2024\/03\/22\/50-bornes-to-be-alive\/","title":{"rendered":"50 bornes to be alive"},"content":{"rendered":"\n

<\/p>\n\n\n\n

L’administration appelle \u00ab\u00a0organisateur<\/em>\u00a0\u00bb la personne ou la collectivit\u00e9 qui commande un feu d’artifices (qu’elle appelle \u00ab\u00a0spectacle pyrotechnique<\/em>\u00ab\u00a0) aupr\u00e8s d’un fournisseur qu’elle appelle \u00ab\u00a0prestataire<\/em>\u00ab\u00a0. Nous d\u00e9non\u00e7ons ces d\u00e9signations qui permettent la confusion dans les r\u00f4les et les responsabilit\u00e9s de chacun dans la chaine commerciale conduisant au tir du feu.<\/p>\n\n\n\n

Car l’organisateur est, depuis toujours, le CLIENT FINAL <\/strong>de son FOURNISSEUR<\/strong><\/em>, c’est \u00e0 dire celui \u00e0 qui le client ach\u00e8te le feu d’artifices et, \u00e9ventuellement la prestation de tir.<\/p>\n\n\n\n

L’administration est bien consciente que le client final ne dispose pas des installations n\u00e9cessaires au stockage d’explosifs. En cons\u00e9quence, elle lui octroie une d\u00e9rogation<\/strong> pour le stockage momentan\u00e9 de ceux-ci en vue d’un spectacle dans la p\u00e9riode de 15 jours avant le tir, \u00e0 condition que le lieu de stockage momentan\u00e9 soit d\u00e9sign\u00e9 par lui m\u00eame sur le territoire de la commune ou dans un rayon de 50 Km au maximum. Il s’agit d’un privil\u00e8ge accord\u00e9 au client final<\/strong> \u00e0 condition que la masse totale de mati\u00e8re explosive ne d\u00e9passe pas 35 Kg.<\/p>\n\n\n\n

Cette limite de 50 Km, qui n’a aucune justification s\u00e9rieuse, est bien pratique pour le fournisseur du spectacle qui transforme ce privil\u00e8ge en argument commercial visant \u00e0 emporter le march\u00e9, en soulageant son client des contraintes de cette mesure sans les respecter lui-m\u00eame. <\/p>\n\n\n\n

Le stockage momentan\u00e9<\/h3>\n\n\n\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Nous avons volontairement choisi un petit spectacle pyrotechnique (feu d’artifices) de 25 Kg d’artifices de divertissement<\/em> de cat\u00e9gories F3 F4, pr\u00e9sent\u00e9s comme anodins puisqu’il s’agit d’articles destin\u00e9s au divertissement.<\/p>\n\n\n\n

Pour le stockage momentan\u00e9, le fournisseur propose de soulager<\/strong> son client des contraintes r\u00e9glementaires en stockant momentan\u00e9ment le spectacle dans ses \u00ab\u00a0ateliers<\/em>\u00a0\u00bb (ca fait bien)<\/p>\n\n\n\n

Le client peut-il v\u00e9rifier si le fournisseur est en mesure de le faire dans le respect des diff\u00e9rentes r\u00e9glementations ? Car ces m\u00eames articles F3 F4 sont aussi class\u00e9s en Divisions de Risque (DR) 1.3 et 1.4 dans la r\u00e9glementation sur les explosifs (codes de la d\u00e9fense, de l’environnement, du travail, ADR). La division de risque la plus pr\u00e9sente dans les spectacles pyrotechniques \u00e9tant la DR 1.3. C’est elle qui regroupe les produits explosifs dont les risques pr\u00e9pond\u00e9rants sont les br\u00fblures graves.<\/p>\n\n\n\n

Un spectacle pyrotechnique o\u00f9 sont pr\u00e9sentes les DR 1.3 et 1.4 est consid\u00e9r\u00e9 par la r\u00e9glementation comme un spectacle de DR 1.3.<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Jusqu’ici la d\u00e9marche peut se concevoir, mais …<\/p>\n\n\n\n

la d\u00e9marche commerciale du fournisseur<\/h3>\n\n\n\n

Le fournisseur est un bon commercial. Il a vendu d’autres spectacles \u00e0 d’autres clients, \u00e0 qui il propose \u00e9galement le stockage momentan\u00e9 dans la limite des 50 KM<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n

M\u00eame d\u00e9marche, m\u00eames arguments, m\u00eame r\u00e9sultat. On peut multiplier cet exemple \u00e0 l’envie<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Sauf que <\/h3>\n\n\n\n

On se retrouve rapidement face au stockage momentan\u00e9 en vue du tir<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • non plus pour un client mais pour plusieurs clients<\/li>\n\n\n\n
  • non plus pour un feu mais pour plusieurs feux<\/li>\n\n\n\n
  • non plus pour une quantit\u00e9 limit\u00e9e d’artifices de divertissement mais pour une quantit\u00e9 importante de produits explosifs.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
    Client 1<\/td>25 Kg explosifs DR 1.3<\/td>Stockage momentan\u00e9 OK<\/td><\/tr>
    Client 2<\/td>25 Kg explosifs DR 1.3<\/td>Stockage momentan\u00e9 OK<\/td><\/tr>
    Client 3<\/td>30 Kg explosifs DR 1.3<\/td>Stockage momentan\u00e9 OK<\/td><\/tr>
    Client 4<\/td>20 Kg explosifs DR 1.3<\/td>Stockage momentan\u00e9 OK<\/td><\/tr>
    Client 5<\/td>30 Kg explosifs DR 1.3<\/td>Stockage momentan\u00e9 OK<\/td><\/tr>
    Client 6<\/td>25 Kg explosifs DR 1.3<\/td>Stockage momentan\u00e9 OK<\/td><\/tr>
    Client 7<\/td>20 Kg explosifs DR 1.3<\/td>Stockage momentan\u00e9 OK<\/td><\/tr>
    Total<\/td>175 Kg explosifs DR 1.3<\/td>Au dessus du seuil de la d\u00e9claration.<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

    D\u00e8s lors que nous d\u00e9passons le seuil de la d\u00e9claration (30 Kg) vis\u00e9e par le code de l’environnement, le fournisseur exploite un d\u00e9p\u00f4t d’explosifs, appel\u00e9 ICPE. Il doit en cons\u00e9quence respecter les r\u00e9glementations qui s’y rapportent, issues des codes de l’environnement, de la d\u00e9fense et du travail.<\/p>\n\n\n\n

    <\/p>\n\n\n\n

    L’aspect r\u00e9glementaire<\/h3>\n\n\n\n

    Techniquement, lorsque le fournisseur \u00e0 vendu plusieurs spectacles, les 15 jours pr\u00e9c\u00e9dant le spectacles sont insuffisants pour lui permettre de r\u00e9ussir sa saison. De plus, comme il ne travaille pas que le seul 14 juillet, comment d\u00e9compter les 15 jours ?<\/p>\n\n\n\n

    Pour l’ensemble de sa saison, entre les feux de la Saint Jean et la f\u00eate nationale, le fournisseur doit :<\/p>\n\n\n\n

      \n
    • Faire entrer ses articles pyrotechnique avant la p\u00e9riode de d\u00e9marchage, bien avant les \u00ab\u00a0quinze jours\u00a0\u00bb fatidiques, pour \u00e9viter de se trouver en rupture. Pour cela il doit disposer d’un lieu de stockage autoris\u00e9 par arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral. Rubrique 4210 des ICPE.<\/li>\n\n\n\n
    • Obtenir une Autorisation d’Importer ou d’introduire des Produits Explosif (AIPE) s’il ach\u00e8te ses produits hors de France. Cette AIPE est subordonn\u00e9e \u00e0 l’exploitation d’un d\u00e9p\u00f4t connu de l’administration.<\/li>\n\n\n\n
    • Pr\u00e9parer, \u00e0 la mani\u00e8re du fleuriste qui fait entrer des gerbes de fleurs pour les transformer en bouquets, transformer des cartons de bombes en feux d’artifices. Pour cela il doit disposer d’un atelier autoris\u00e9 par arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral. Rubrique 4210 des ICPE.<\/li>\n\n\n\n
    • Employer de la main d’\u0153uvre d\u00e9clar\u00e9e pour pr\u00e9parer les spectacles, car c’est une activit\u00e9 chronophage qui n\u00e9cessite du personnel form\u00e9 et qualifi\u00e9 vis \u00e0 vis du code du travail, qui s’applique \u00e0 l’int\u00e9rieur des ateliers de pr\u00e9paration.<\/li>\n\n\n\n
    • Etre capable de livrer le jour du tir dans les communes qui disposent de leur tireur, \u00e0 moins qu’ils ne viennent les prendre en charge la veille ou l’avant veille parce qu’il est d\u00e9bord\u00e9 le jour du tir (tiens au fait le stockage momentan\u00e9 dans la commune n’est il pas constitu\u00e9 ?)<\/li>\n\n\n\n
    • Distribuer leurs feux aux tireurs qu’il emploie pour se d\u00e9placer chez ses client, car le code du travail s’applique sur les chantiers de feux d’artifices (\u00e0 l’exception des articles R4462-1 et 5). Ceux-ci doivent \u00eatre en possession d’un contrat de travail et \u00eatre assur\u00e9s par le fournisseur et non par le client.<\/li>\n\n\n\n
    • Etre discret, ne pas attirer l’attention des pouvoirs publics sur une activit\u00e9 pouvant mettre en danger le voisinage<\/li>\n\n\n\n
    • Et enfin se d\u00e9placer chez son dernier client pour installer et tirer son feu<\/li>\n\n\n\n
    • Et aussi, mais c’est accessoire, savoir g\u00e9rer les retours de feux non tir\u00e9s, ce qui est sans doute la partie la plus dangereuse pour les travailleurs et l’environnement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      Il peut aussi, plus simplement, commander chez son grossiste les feux qu’il a vendu pour les stocker dans son \u00ab\u00a0d\u00e9p\u00f4t\u00a0\u00bb, en l’attente de leur livraison \u00e0 ses clients, \u00e9tant bien entendu que le dit grossiste est lui aussi soumis aux contraintes ci-dessus et que livrer l’ensemble de ses propres clients le jour du tir est une aberration notoire. Ce qui revient au m\u00eame sur la n\u00e9cessit\u00e9 d’avoir un d\u00e9p\u00f4t.<\/p>\n\n\n\n

      (Et en ce dernier cas, la question se pose de l’honn\u00eatet\u00e9 intellectuelle du meilleur Maitre artificier de France vis \u00e0 vis de son prospect).<\/p>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

      les obligations r\u00e9glementaires<\/h3>\n\n\n\n

      En r\u00e9sum\u00e9 et sans entrer dans les d\u00e9tails, le fournisseur se trouve soumis aux r\u00e9glementations suivantes :<\/p>\n\n\n\n

      \"\"<\/figure>\n\n\n\n

      EST : Etude de S\u00e9curit\u00e9 du Travail (code du travail)<\/p>\n\n\n\n

      Il manque \u00e0 cette diapos la r\u00e9glementation sur le transport. Car si cette activit\u00e9 b\u00e9n\u00e9ficie d’une d\u00e9rogation pour les titulaires d’un certificat de qualification au tir, la livraison de plusieurs clients lors d’une tourn\u00e9e, par exemple, font que l’on se trouve rapidement au dessus du seuil de cette d\u00e9rogation et l’ADR s’applique en totalit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

        \n
      • Le stockage des produits explosifs est inscrit \u00e0 la rubrique 4220 de la nomenclature des Installations Class\u00e9es pour la Protection de l’Environnement sous le contr\u00f4le du minist\u00e8re de l’environnement<\/li>\n\n\n\n
      • La manipulation des produits explosifs est inscrite \u00e0 la rubrique 4210 de la nomenclature des Installations Class\u00e9es pour la Protection de l’Environnement sous le contr\u00f4le du minist\u00e8re de l’environnement<\/li>\n\n\n\n
      • Une Autorisation d’Importer des Produits Explosif (AIPE) valid\u00e9e par le minist\u00e8re de l’int\u00e9rieur est obligatoire pour entrer des produits explosifs en France<\/li>\n\n\n\n
      • Le code du travail s’applique \u00e0 l’int\u00e9rieur des exploitations, sous forme d’Etudes de S\u00e9curit\u00e9 du Travail approuv\u00e9es par la DRETS visant \u00e0 la protection des travailleurs, pour chaque activit\u00e9 recens\u00e9e dans l’\u00e9tablissement<\/li>\n\n\n\n
      • L’agr\u00e9ment technique de l’installation, \u00e0 ne pas confondre avec l’agr\u00e9ment de l’artificier, est d\u00e9livr\u00e9 apr\u00e8s une \u00e9tude de suret\u00e9 valid\u00e9e par la DGA<\/li>\n\n\n\n
      • Sans compter les autres r\u00e9glementations diverses et vari\u00e9es sortant de cadre de la pyrotechnie<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

        <\/p>\n\n\n\n

        la n\u00e9cessit\u00e9 d’entretenir un d\u00e9pot <\/h3>\n\n\n\n

        Face aux r\u00e9glementations contraignantes, le fournisseur est plac\u00e9 face \u00e0 un dilemme. <\/p>\n\n\n\n

        Qu’il soit \u00e9mancip\u00e9 ou non de la tutelle des majors, il lui faut un d\u00e9p\u00f4t pour son activit\u00e9. Mais les contraintes li\u00e9es au respect des diff\u00e9rentes r\u00e9glementions sont telles qu’un d\u00e9p\u00f4t est inconcevable, surtout dans le cadre une activit\u00e9 saisonni\u00e8re, \u00e0 cause du co\u00fbt de l’investissement et des connaissances qu’il faut acqu\u00e9rir pour maitriser ce genre d’\u00e9quipement. <\/p>\n\n\n\n

        Qui plus est, l’ouverture des march\u00e9s \u00e0 l’Europe et la mise en place d’un certificat de qualification au tir<\/em> pr\u00e9sent\u00e9 comme un CAP incitent les petits faiseurs \u00e0 se mettre sous le statut d’autoentrepreneurs, ce qui g\u00e9n\u00e8re la concurrence entre fournisseurs, donc moins de clients.<\/p>\n\n\n\n

        \u00ab\u00a0Combien ca co\u00fbte, combien ca rapporte, qu’est ce que j’y gagne ?<\/em><\/p>\n\n\n\n

        Pour conclure, le fournisseur, sous couvert de ses propres fournisseurs, trouve de l’int\u00e9r\u00eat \u00e0 rev\u00eatir le costume de Pinocchio afin d’exercer son business dans la limite des 50 bornes to be alive des contraintes administratives<\/p>\n\n\n\n

        \"\"<\/figure>\n\n\n\n

        Il n’y a pas de d\u00e9p\u00f4t connu de l’administration dans ce d\u00e9partement<\/p>\n\n\n\n

        \n

        Moralit\u00e9 <\/strong>: \u00ab\u00a0Pour vivre heureux vivons cach\u00e9s<\/em>\u00ab\u00a0<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

        <\/p>\n\n\n\n

        <\/p>\n\n\n\n

        <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        L’administration appelle \u00ab\u00a0organisateur\u00a0\u00bb la personne ou la collectivit\u00e9 qui commande un feu d’artifices (qu’elle appelle \u00ab\u00a0spectacle pyrotechnique\u00ab\u00a0) aupr\u00e8s d’un fournisseur qu’elle appelle \u00ab\u00a0prestataire\u00ab\u00a0. Nous d\u00e9non\u00e7ons ces d\u00e9signations qui permettent la confusion dans les r\u00f4les et les responsabilit\u00e9s de chacun dans la chaine commerciale conduisant au tir du feu. Car l’organisateur est, depuis toujours, le CLIENT […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[],"class_list":["post-938","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-gmp"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/938","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=938"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/938\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1158,"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/938\/revisions\/1158"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=938"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=938"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/spsd.info\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=938"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}